Modèle · Politique RSE
Charte QVCT (qualité de vie et conditions de travail)
Trame d’engagements pour la qualité de vie et les conditions de travail.
Mis à jour le 1 juillet 2026 · par Gigi RH
- Organisation du travail et charge
- Droit à la déconnexion
- Prévention des risques psychosociaux
- Dialogue social et participation
- Équilibre vie pro / vie perso
- Indicateurs de suivi
Mis à jour le : 1 juillet 2026
Base légale / source : ANI QVCT ; démarche volontaire, articulée avec le CSE le cas échéant.
Votre convention collective peut prévoir des dispositions plus favorables que le Code du travail : vérifiez toujours votre convention (IDCC) avant d’appliquer un calcul ou un modèle.
Document informatif — il ne se substitue pas à un conseil juridique personnalisé ni aux dispositions de votre convention collective.